Une garde hospitalière de nuit planifiée sur douze heures doit être vérifiée selon le statut de l’établissement, le personnel concerné et le travail réellement effectué. Dans les hôpitaux et cliniques concernés, les possibilités prévues à l’art. 10, al. 2, OLT 2 dépendent du temps de présence, de l’activité effective et du repos.
Vérifier la variante applicable
Les deux variantes supposent un endroit pour s’allonger et au moins douze heures de repos après le poste. La première permet au maximum dix heures de travail dans l’intervalle de douze heures si le travail se compose en grande partie de temps de présence. La seconde prévoit au maximum huit heures de travail effectif, avec comptabilisation de l’intervalle entier comme temps de travail. Le commentaire du SECO précise que cette organisation doit permettre au moins quatre heures de repos sur place dans l’intervalle.
Compter les contraintes réelles
Une garde qui impose de rester dans l’établissement compte intégralement comme temps de travail, même sans intervention. Le piquet effectué hors de l’établissement suit le régime qui lui est applicable. Vérifiez aussi si les pauses prévues permettent de quitter le poste ou exigent de rester disponible. Une pause avec obligation d’intervenir compte comme temps de travail. Pour préparer les relais, consultez le guide sur les pauses de nuit sur un poste en continu.
Exemple en service hospitalier
La planification affiche douze heures. Les transmissions et les interventions s’ajoutent fréquemment à l’activité estimée. Relevez les horaires réels et les pauses interrompues. Si les conditions de la variante retenue ne sont plus réunies, revoyez les effectifs et la planification avec les RH.
Ce que précise le commentaire du SECO
Le commentaire de l’art. 10 OLT 2 donne des repères chiffrés pour chaque variante. Dans la première, le temps de pure présence, pendant lequel la personne peut se reposer, doit représenter au moins 25 % du temps de travail effectivement fourni. Un poste de douze heures comprenant dix heures de travail doit ainsi inclure au moins deux heures et demie de pure présence. Dans les deux variantes, l’employeur doit pouvoir démontrer que le personnel ne sera pas sollicité en continu, par exemple parce qu’un remplacement est prévu.
Le même article prévoit d’autres aménagements. Un poste de nuit de 9 heures peut s’inscrire dans un intervalle de 12 heures, avec un repos quotidien de 12 heures et un repos hebdomadaire de 48 heures consécutives. Le travail de nuit sans alternance avec le jour peut s’étendre à six nuits au plus sur sept nuits consécutives, si la semaine de cinq jours est respectée en moyenne sur l’année civile. Vérifiez que l’établissement relève bien de ces dispositions spéciales avant de les appliquer.
Répartir les vérifications
La variante choisie ne se vérifie pas une fois pour toutes : elle dépend de ce qui se passe réellement chaque nuit. Les contrôles peuvent se répartir ainsi :
- Le cadre de l’unité relève, nuit après nuit, les interventions, le temps de repos réellement pris et les pauses interrompues.
- Les RH contrôlent les compteurs : nuits travaillées, repos de 12 heures après la garde et repos hebdomadaire.
- La direction des soins décide des renforts lorsque la charge réelle ne permet plus la variante choisie.
- Le service de santé du personnel organise le suivi médical et conseille les personnes qui récupèrent mal.
Deux situations demandent une attention particulière. Selon le SECO, les femmes enceintes et les mères qui allaitent ne peuvent pas être appelées au service de piquet, et leurs horaires de nuit doivent être revus avec le service médical : voir notre guide sur la grossesse, l’allaitement et le travail de nuit. Les remplaçants, les étudiants et les intérimaires doivent par ailleurs figurer dans les mêmes relevés que le personnel fixe. Lorsque les relevés montrent que le temps de pure présence n’atteint plus le seuil de la première variante, examinez avec les RH la seconde variante ou une autre organisation des gardes.
Pour distinguer garde et piquet, consultez notre guide sur le service de piquet de nuit sur site ou à domicile. Le guide sur les signaux de fatigue dans une équipe de nuit aide à repérer les nuits qui dépassent la charge prévue, et celui sur le trajet de retour après le travail de nuit complète la prévention après une garde.
Prévoir le suivi médical
Vérifiez aussi l’indication d’un examen médical au titre de l’art. 45 OLT 1 selon le régime et l’horaire applicables. Notre prestation d’examens et de formations pour le travail de nuit permet de préparer ce volet.
Sources suisses
- SECO — Hôpitaux et cliniques, travail de nuit et service de garde
- SECO — Commentaire de l’OLT 2, art. 10
Dernière mise à jour : 15 novembre 2026.