Pour adapter le travail de nuit pendant la maternité, examinez la période concernée, les horaires effectifs et les tâches du poste. La loi suisse prévoit des règles spécifiques pendant la grossesse et jusqu’à la seizième semaine après l’accouchement. L’allaitement entraîne également des obligations d’aménagement.
Vérifier le travail de remplacement
Lorsqu’une travailleuse enceinte est occupée entre 20 h et 6 h, l’employeur doit, dans la mesure du possible, lui proposer un travail équivalent entre 6 h et 20 h. L’art. 35b LTr prévoit aussi ce principe entre la huitième et la seizième semaine après l’accouchement. Lorsqu’un travail équivalent ne peut pas être proposé dans les périodes prévues par l’art. 35b, la travailleuse a droit à 80 % de son salaire, hors majorations pour le travail de nuit. Une indemnité équitable s’ajoute en cas de perte de salaire en nature.
Repérer les périodes où l’affectation est exclue
Pendant les huit semaines qui précèdent l’accouchement, la travailleuse enceinte ne peut pas être occupée entre 20 h et 6 h. Les huit semaines qui suivent l’accouchement sont une période d’interdiction de travail. Ensuite, jusqu’à la seizième semaine, l’occupation suppose son consentement. Pour les femmes enceintes ou qui allaitent, respectez la durée journalière convenue et la limite de neuf heures.
Examiner aussi les tâches et l’allaitement
Dans une usine de dispositifs médicaux qui fonctionne en équipes, les RH préparent un horaire de jour. Avec la production, elles vérifient si les tâches proposées en remplacement sont compatibles avec l’analyse des risques, par exemple si elles impliquent le nettoyage des équipements. Prévoyez un lieu approprié pour l’allaitement. Pendant la première année de l’enfant, le temps pris pour allaiter ou tirer le lait compte comme temps de travail rémunéré dans les limites prévues par l’art. 60 OLT 1. Les durées sont de 30 minutes jusqu’à quatre heures de travail, de 60 minutes au-delà de quatre heures et de 90 minutes au-delà de sept heures.
Coordonner les volets santé au travail
Le guide sur la protection de la maternité et l’analyse des risques détaille les mesures à examiner. Notre prestation d’examens d’aptitude au travail de nuit aide les entreprises à organiser le suivi médical de leurs équipes dans le cadre applicable à chaque poste. Lorsque les horaires se combinent avec des tâches pénibles ou des expositions, notre analyse de risques OProMa permet d’évaluer le poste dans son ensemble.